Stabilité systémique et sécurité des systèmes
Résumé
La stabilité du système bancaire et la sécurité de l'infrastructure des marchés financiers, infrastructure au nombre de laquelle, outre les bourses, figurent notamment les systèmes de paiement et de règlement des opérations sur titres, sont devenus ces dernière années une des principales préoccupations des banques centrales à l'échelle mondiale. Cela a découlé en particulier des nombreuses crises financières des dernières décennies. En outre, des événements, tels celui du 11 septembre, ont entraîné une plus grande sensibilité pour la sécurité de l'infrastructure des marchés financiers et d'autres infrastructures.
L'importance accrue de la stabilité systémique s'est reflétée en Suisse également dans la nouvelle loi sur la Banque nationale, qui est entrée en vigueur le 1er mai 2004. Dans le cadre de son mandat principal, à savoir mener une politique monétaire servant les intérêts généraux du pays et, partant, assurer la stabilité des prix, la Banque nationale suisse (BNS) est tenue de par la loi d'apporter une contribution à la stabilité systémique ainsi que de faciliter et d'assurer le bon fonctionnement des systèmes de paiement sans numéraire. Dans l'application de son mandat, la BNS a adopté des mesures de nature préventive, mais aussi en vue de surmonter des crises. Lors d'une crise, elle joue, par exemple, un rôle non négligeable dans l'approvisionnement en liquidités. La BNS se voit notamment confier par la nouvelle loi la surveillance de systèmes de paiement et de règlement des opérations sur titres, importants sur le plan systémique. Les exploitants de tels systèmes devront satisfaire à l'avenir à certaines exigences minimales, au nombre desquelles comptent en particulier des exigences en matière de sécurité de l'information. Des structures d'information et de communication sûres et fiables sont des conditions nécessaires d'un bon fonctionnement du système financier. Dans le cadre de son mandat, l'institut d'émission se concentre sur les aspects importants sur le plan systémique, alors qu'il ne lui incombe pas expressément de s'occuper de problèmes particuliers, sans importance au niveau systémique, à certaines banques ou systèmes de paiement. Cela repose sur la conviction que les problèmes au sein du système financier doivent être résolus par le marché dans la mesure du possible..